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Mentions légales pour le site web www.atmosferasport.fr

1. Introduction

Le présent document a pour objet d'établir et de réglementer les règles d'utilisation du site web www.atmosferasport.fr (ci-après le "Site"), c'est-à-dire toutes les pages et leur contenu appartenant à Agrupacion de Comerciantes Esport Deval, S.L., auxquelles on accède par le biais du domaine www.atmosferasport.fr et de ses sous-domaines.
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Tous les avis peuvent être consultés à tout moment par l'utilisateur sur notre site web.

2. Propriété du site web

Nom de l'entreprise : Agrupación de Comerciantes Esport Deval, S.L.

NUMÉRO D'IDENTIFICATION FISCALE : B96393020

Adresse du siège social : C/. Pujol, 3. Pol Ind L'Altero - 46460 - Silla (VALENCIA)

Téléphone : 961216046

Heures d'ouverture : de 9h00 à 17h00

E-mail : atencionalcliente@atmosferasport.es

URL : https://www.atmosferasport.fr/

Registre du commerce de VALENCE, volume 5.249, folio 202, page V42606

Résolution des litiges en ligne en vertu de l'article 14.1 du règlement (UE) 524/2013 : La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne, qui est disponible sur le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

3.- Propriété intellectuelle et industrielle

Les droits de propriété intellectuelle de ce site sont la propriété de Agrupacion de Comerciantes Esport Deval, S.L. s.L., ou de tiers dont l'autorisation est requise.
La reproduction, la distribution, la commercialisation ou la transformation non autorisée, en tout ou en partie, du contenu du site constitue une infraction aux droits de propriété intellectuelle de Agrupacion de Comerciantes Esport Deval, S.L. . De même, toutes les marques ou signes distinctifs de toute nature contenus dans le site sont protégés par la loi.
L'utilisation non autorisée des informations contenues dans ce site, ainsi que les dommages causés aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de Agrupacion de Comerciantes Esport Deval, S.L., peuvent donner lieu à l'exercice des droits de propriété intellectuelle de Agrupacion de Comerciantes Esport Deval, S.L.. peuvent donner lieu à l'exercice des actions légales correspondantes et, le cas échéant, aux responsabilités qui en découlent.
Dans le cas où les produits de notre boutique en ligne sont soumis à la protection de la propriété intellectuelle, Agrupacion de Comerciantes Esport Deval, S.L. garantit qu'elle est autorisée à gérer l'acquisition et la collecte du produit auprès du consommateur.

4. Exclusion de responsabilité

Le contenu, les programmes, les informations et/ou les conseils exprimés sur ce site doivent être considérés comme purement indicatifs. Agrupacion de Comerciantes Esport Deval, S.L. n'est en aucun cas responsable de l'efficacité ou de l'exactitude de ces contenus, étant exemptée de toute responsabilité contractuelle ou extracontractuelle vis-à-vis des utilisateurs qui en font usage, car c'est à eux qu'il appartient de décider de leur pertinence.
Ce site peut publier des contenus fournis par des tiers ou des entreprises, Agrupacion de Comerciantes Esport Deval, S.L., n'est pas responsable de la véracité ou de l'exactitude des contenus. agrupacion de Comerciantes Esport Deval, S.L. n'est pas responsable de la véracité et de l'exactitude de ces derniers, étant exempt de toute responsabilité contractuelle ou extracontractuelle avec les utilisateurs qui en font usage.
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De même, elle décline toute responsabilité pour les éventuels dommages qui pourraient être causés par le manque de disponibilité et/ou de continuité de ce site et des services qui y sont offerts.
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5. Conditions d'utilisation du portail pour les utilisateurs

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8. Législation

Agrupacion de Comerciantes Esport Deval, S.L. vous informe que le présent avis juridique est régi dans tous ses aspects par la législation espagnole. Le présent contrat est rédigé en espagnol.

9. Contact avec nous

Si vous avez des questions sur les conditions reflétées dans le présent avis juridique, ou si vous souhaitez faire des suggestions ou des recommandations, veuillez nous contacter à l'adresse électronique indiquée au point 2.

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